NOS INSTANCES
Le Conseil de surveillance est présidé par Madame Anne Marie WANIART, Maire de Gassin. Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle de la gestion de l’établissement. Le Conseil de surveillance comprend 3 collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels et des personnalités qualifiées dont des représentants des usagers
La Commission médicale d’établissement (CME) est présidée par le Dr Philippe GARITAINE. Elle contribue à l’élaboration de la politique qualité et à l’élaboration des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle donne son avis sur les réorganisations d’activité médicale, la formation continue des médecins et l’évaluation de leur activité. Elle émet des avis sur les principaux projets rythmant la vie hospitalière et soumis aux décisions du Directeur ou des délibérations du Conseil de surveillance, tels que le projet d’établissement, les programmes d’investissement, l’organisation interne, etc.
Le Directoire est une instance de concertation qui appuie et conseille le Directeur, qui en est le Président, dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il prend en compte les points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
La Commission des soins infirmiers, rééducation et médico-techniques (CSIRMT) commune avec le CHI Fréjus-Saint Raphael, présidée par la Directrice des soins, est constituée des personnels élus. Elle est consultée sur l’organisation générale des soins et sur l’accompagnement des patients dans le cadre du projet de soins infirmiers, rééducation et médico-technique. Elle se prononce sur l’évaluation des soins et des pratiques professionnelles, etc.
Le Comité social d’établissement (CSE) présidé par le Directeur est composé de représentants du personnel élus sur les listes syndicales. Il émet des avis ou formule des vœux sur le fonctionnement de l’établissement, notamment le Projet d’Etablissement, les conditions et l’organisation du travail, la politique de formation, les critères de répartitions des primes, la Gestion du Temps de travail.
Le Formation d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (F3SCT) présidé par le Directeur est composé de représentants du personnel et des membres intervenant dans le champ de la prévention. Il contribue à l’amélioration des conditions de travail, la prévention des accidents et des maladies professionnelles, la protection de la santé du personnel, de l’hygiène et de la sécurité au travail, entre autres.
Les Commissions administratives paritaires locales (CAPL) présidées par un représentant du Conseil de surveillance traitent des questions d’ordre individuel et délibèrent sur certaines décisions individuelles relevant de la carrière des agents. Elles sont composées d’un nombre égal de représentants du personnel et de l’administration.
La Commission des usagers (CDU) participe à l’élaboration de la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers.
Les représentants des usagers sont : Madame Véronique ORION et Madame Carole DELEIGNIES
Ils peuvent être contactés par l’intermédiaire du service des relations avec les usagers (sru@ch-ch-saint-tropez.fr ou 04 98 12 53 07).
Le Centre Hospitalier est également composé d’autres instances consultatives dont certaines sont des sous-commissions de la CME comme le Comité de lutte contre les infections nosocomiales, etc.
